INCOMPLET !

2005

Février
Consultation publique : Mémoire de Vivre en Ville sur le Projet de plan de développement durable du Québec (PDF, 503Ko)

Janvier
Commission de l’économie et du travail : Pour une politique énergétique québécoise basée sur le développement durable et l’efficacité énergétique (PDF, 709Ko)

2004

Février
Consultation sur l’avenir du transport en commun à Québec : Les transports collectifs et alternatifs, pierres angulaires d’une collectivité viable — Agir et planifier maintenant pour notre qualité de vie (PDF, 348Ko)

Janvier
Consultations prébudgétaires 2004-2005 : Pour une réforme de la fiscalité québécoise — Recommandations pour la mise en œuvre d’une fiscalité cohérente liée au principes du développement durable (PDF, 453Ko)

2002

Avril
Stratégie québécoise sur la diversité biologique : une avancée pour le maintien de l’intégrité biologique du territoire (PDF, 197Ko)

Février
Consultation particulière sur le projet de loi n°72 : Réhabilitation des terrains contaminés en milieu urbain : Pour une responsabilisation des pollueurs (PDF, 264Ko)