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Municipalités amies du climat

01 novembre 2021

Fichesmac

OUTILS POUR RÉDUIRE LES ÉMISSIONS DE GAZ À EFFET DE SERRE PAR L’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET L’URBANISME

Aux premières loges de la lutte contre les changements climatiques, les municipalités régionales et locales ont l’occasion de mettre l’aménagement du territoire et l’urbanisme au cœur de leur stratégie d’action climatique et de bâtir des collectivités viables.

Dans une série de fiches pratiques, Vivre en Ville propose des outils novateurs et des pistes de solutions qui mettent à profit la planification du territoire et les mesures de mise en œuvre qui y sont associées pour réduire les émissions de gaz à effet de serre.

Inspirées par les recherches et les apprentissages réalisés dans le cadre de la communauté de pratique Municipalités amies du climat, les fiches présentent des pistes d’actions réalistes, structurantes et mobilisatrices qui répondent efficacement à l’urgence climatique, mais aussi à de multiples autres enjeux et préoccupations des collectivités.

Exemples d'études et de projets ouvrant la voie à des municipalités sobres en carbone et résilientes

Dans une série d'études de cas, Vivre en Ville présente quelques-unes des initiatives municipales qui s'annoncent prometteuses pour la réduction des émissions de gaz à effet de serre et pour l'adaptation des milieux de vie aux effets inévitables des changements climatiques.

Rédigées à partir des documents produits dans le cadre d'études ou de projets menés par des municipalités ou les organisations mandatées par ces dernières, ces fiches présentent la problématique vécue par ces collectivités, les motivations les ayant conduites à passer à l'action, la démarche privilégiée par chacune d'elles, les obstacles rencontrés, les résultats obtenus et les apprentissages tirés de ces réflexions. Vivre en Ville y propose enfin une évaluation et une comparaison du potentiel de réduction des émissions de gaz à effet de serre et du potentiel d'augmentation de la résilience de ces collectivités associés à chacune de ces initiatives.


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Références complètes

Guider le changement

Fiche A1

(1) PARTNERSHIP ON TRANSPARENCY IN THE PARIS AGREEMENT (2018). Développement des indicateurs pour l’adaptation et identification des sources de données - Intégrer l’Adaptation et l’Agriculture dans les cadres du Suivi et d’Évaluation (S&E) Sectoriels, présentation du 24 mai 2018, 19 p. [PDF] (consulté le 20 mars 2020).

(2) CITY OF TORONTO (2019). TransformTO: Climate Action for a Healthy, Equitable & Prosperous Toronto, Implementation Update 2017 and 2018, Environment and Energy Division, 89 p. [PDF] (consulté le 20 mars 2020).

(3) CITY OF SAN FRANCISCO (2013). San Francisco Climate Action Strategy, San Francisco Department of the Environment, 73 p. [PDF] (consulté le 20 mars 2020).

(4) CITY OF SAN FRANCISCO (2019). Focus 2030: A Pathway to Net Zero Emissions, San Francisco Department of the Environment, 44 p. [PDF] (consulté le 20 mars 2020).

S’outiller pour agir

Fiche B1

(1) VIVRE EN VILLE (2019). Planifier pour le climat : intégrer la réduction des émissions de gaz à effet de serre des transports à la planification en aménagement et en urbanisme, 64 p. (coll. Vers des collectivités viables) [vivreenville.org].

Fiche B2

(1) GOUVERNEMENT DU QUÉBEC (2017). Territoire hérité, habité, légué – L’aménagement culturel du territoire, Ministère de la Culture et des communications, 70 p. [En ligne].

(2) CITY OF EDMONTON (2009). Residential Infill Guidelines : A Manual of Planning and Design Guidelines for Residential Infill in Mature Neighbourhoods, Rapport final, 108 p. [PDF] (consulté le 27 mai 2020).

Fiche B3

(1) SPIRA, Céline (2011). Les enjeux de la cohabitation intergénérationnelle entre des parents vieillissants et des membres de la génération descendante, Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures de l’Université Laval, Québec, 138 p.

(2) CITY OF VANCOUVER (2018a). Amendments to Repair and Clarify Basement and Cellar Regulations for New Houses in RS Zones, Rapport, 23 p. [PDF] (consulté le 2 avril 2020).

(3) CITY OF VANCOUVER (2018b). Guidelines for Additions, Infill and Multiple Conversion Dwelling in Association with the Retention of a Character House in a RS Zone, 17 p. [PDF] (consulté le 2 avril 2020).

(4) ARPENT (2018). Les unités d’habitation accessoires - Guide sur les grands principes et bonnes pratiques, 33 p. [PDF] (consulté le 2 avril 2020).

(5) QUÉBEC (2020). Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, RLRQ c A-19.1) : à jour au 1er février 2020, Québec, Éditeur officiel du Québec.

(6) FONTAINE, NICOLAS (2020). Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation [MAMH], Québec. Entretiens téléphoniques avec Vivre en Ville réalisés le 20 janvier et le 28 février 2020.

(7) VIVRE EN VILLE (2019). Planifier pour le climat : intégrer la réduction des émissions de gaz à effet de serre des transports à la planification en aménagement et en urbanisme, 64 p. (coll.Vers des collectivités viables) [vivreenville.org].

Donner l’exemple

Fiche 01

(1) FENG, Qiu et Pierre GAUTHIER (2018). Changements climatiques, étalement urbain et aménagement physicospatial. Recension de la littérature et cadre conceptuel, Ouranos, 50 p. [PDF].

(2) COUTURIER, Eve-Lyne et Nicolas VIENS (2021). Fiscalité municipale : une réforme nécessaire pour une transition juste, IRIS, 15 p. [PDF].

(3) QUÉBEC. MELCC [MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES] (s.d.). « Programme Climat municipalités - Phase 2 », Ministère de l’environnement et de la lutte contre les changements climatiques. [https://www.environnement.gouv.qc.ca/programmes/climat-municipalites2/index.htm] (consulté le 2 août 2021).

(4) VIVRE EN VILLE (2020a). Beaumont : la consolidation urbaine comme outil de lutte et d’adaptation aux changements climatiques pour Beaumont, Rapport final, 77 p. [PDF].

(5) VIVRE EN VILLE (2020b). Sainte-Marie : évaluation du potentiel de consolidation du périmètre d'urbanisation, afin de limiter les déplacements motorisés émetteurs de GES, et identification de mesures d'aménagement contribuant à l'adaptation des milieux de vie aux effets des changements climatiques, Rapport final, 61 p. [PDF].

(6) VIVRE EN VILLE (2020c). Saint-Camille : Vers un scénario d’aménagement durable, Rapport final, 41 p. [PDF].

(7) VILLE DE BEAUMONT (2020). Projet de plan d’urbanisme de Beaumont 2021-2036 : document de consultation publique, 163 p. [PDF].

(8) QUÉBEC. MELCC [MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES], 2020. GES 1990-2018 : inventaire québécois des émissions de gaz à effet de serre en 2018 et leur évolution depuis 1990, 46 p. [PDF].

Fiche 02

(1) VIVRE EN VILLE (2020a). Beaumont : la consolidation urbaine comme outil de lutte et d’adaptation aux changements climatiques pour Beaumont, Rapport final, 77 p. [PDF].

(2) VIVRE EN VILLE (2020b). Saint-Camille : Vers un scénario d’aménagement durable, Rapport final, 41 p. [PDF].

Fiche 03

(1) VIVRE EN VILLE (2020a). Saint-Camille : vers un scénario d’aménagement durable, Rapport final, 41 p. [PDF].

(2) VIVRE EN VILLE (2020b). Sainte-Marie : évaluation du potentiel de consolidation du périmètre d'urbanisation, afin de limiter les déplacements motorisés émetteurs de GES, et identification de mesures d'aménagement contribuant à l'adaptation des milieux de vie aux effets des changements climatiques, Rapport final, 61 p. [PDF].

Fiche 04

(1) QUÉBEC. MELCC [MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES] (s.d.). « Programme Climat municipalités - Phase 2 »,

Ministère de l’environnement et de la lutte contre les changements climatiques. [https://www.environnement.gouv.qc.ca/programmes/climat-municipalites2/index.htm] (consulté le 2 août 2021).

(2) VIVRE EN VILLE et ÉCOBÂTIMENT (2021a). Répertoire illustré : mesures pour lutter et s’adapter aux changements climatiques à Rivière-du-Loup, 53 p. [PDF].

(3) VIVRE EN VILLE et ÉCOBÂTIMENT (2021b). Mesures de lutte et d’adaptation aux changements climatiques : exigences et critères à intégrer dans les cahiers des charges de projets immobiliers à Rivière-du-Loup, 22p. [PDF].

Fiche 05

(1) QUÉBEC. MELCC [MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES] (s.d.). « Programme Climat municipalités - Phase 2 », Ministère de l’environnement et de la lutte contre les changements climatiques. [https://www.environnement.gouv.qc.ca/programmes/climat-municipalites2/index.htm].

(2) VIVRE EN VILLE (2018). Petites et moyennes collectivités viables : stratégies d’aménagement pour des villes et des villages prospères et résilients, 140 p. (coll. Outiller le Québec ; 10) [vivreenville.org].

(3) QUÉBEC. MELCC [MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES], 2020. GES 1990-2018 : inventaire québécois des émissions de gaz à effet de serre en 2018 et leur évolution depuis 1990, 46 p. [PDF].

(4) BEAUDET, Gérard, Catherine MORENCY, Louiselle SIOUI, et Pauline WOLFF (2010). Étude sur la contribution du transport en commun au développement durable, Association du transport urbain du Québec [ATUQ], 178 p. [PDF].

(5) QUÉBEC. INSPQ [INSTITUT NATIONAL DE LA SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC] (2014). Potentiel piétonnier et utilisation des modes de transport actif pour aller au travail au Québec : état des lieux et perspectives d’interventions, 109 p. [PDF].

(6) VIVRE EN VILLE (2018). Petites et moyennes collectivités viables : stratégies d’aménagement pour des villes et des villages prospères et résilients, 140 p. (coll. Outiller le Québec ; 10) [vivreenville.org].

(7) JAFFE, Eric (2015). « The Complete Business Case for Converting Street Parking Into Bike Lanes », CityLab. [https://www.bloomberg.com/news/articles/2015-03-13/every-study-ever-conducted-on-the-impact-converting-street-parking-into-bike-lanes-has-on-businesses] (consulté le 27 janvier 2022).

(8) CRE ESTRIE [CONSEIL RÉGIONAL DE L'ENVIRONNEMENT DE L'ESTRIE] (2020). Planification stratégique pour le réseau de transport actif de la ville de Richmond, Rapport d’analyse et de recommandations, 115 p. [PDF].

(9) CRE ESTRIE [CONSEIL RÉGIONAL DE L'ENVIRONNEMENT DE L'ESTRIE] (2020). Planification stratégique pour le réseau de transport actif de la ville de Richmond, Rapport d’analyse et de recommandations, 115 p. [PDF].

(10) VILLE DE RICHMOND (2020). Procès-verbal du Conseil de la Ville de Richmond, 6 p. [PDF].

(11) GROUPE MMM (2014). Plan directeur de transport actif de la municipalité de Chelsea : rapport final préliminaire, 60 p. [PDF].

(12) RELÈVE EN URBANISME (2015). Plan directeur de transport actif de Chelsea : déplacements repensés en milieu rural, Relève en urbanisme. [http://www.releveenurbanisme.ca/2016/04/04/plan-directeur-de-transport-actif-de-chelsea/] (consulté le 28 mars 2022).

(13) RELÈVE EN URBANISME (2020). Plan directeur de transport actif de Chelsea : Déplacements repensés en milieu rural – retour sur un projet novateur de 2015, Relève en urbanisme. [http://www.releveenurbanisme.ca/2020/07/16/plan-directeur-de-transport-actif-de-chel/] (consulté le 28 mars 2022).

(14) MUNICIPALITÉ DE CHELSEA (2020). « Transport actif à Chelsea », La plateforme de consultation Chelsea. [https://chelsea.cocoriko.org/groups/transport-actif-a-chelsea] (consulté le 28 mars 2022).

(15) VÉLO QUÉBEC (2020). Aménager pour les piétons et les cyclistes, 160 p. [PDF].

(16) PARIS-ST-AMOUR, Mélissa. (2019). Rapport Projet Vélos collectifs, Rapport, Sainte-Anne-des-Plaines, 122 p. [PDF].

Fiche 06

(1) LAROUCHE, Jacques, Danny RIOUX, Adrina C. BARDEKJIAN et Nancy GÉLINAS (2021). « Urban forestry research needs identified by Canadian municipalities », The Forestry Chronicle, vol. 97, n° 2, p. 158 à 167.

(2) QUÉBEC. MELCC [MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES] (s.d.). « Programme Climat municipalités - Phase 2 », Ministère de l’environnement et de la lutte contre les changements climatiques. [https://www.environnement.gouv.qc.ca/programmes/climat-municipalites2/index.htm] (consulté le 2 août 2021).

(3) BOUCHER, Isabelle et Nicolas FONTAINE (2010). La biodiversité et l’urbanisation : guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable, Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire, coll. «Planification territoriale et développement durable», 178 p. [PDF].

(4) QUÉBEC. INSPQ [INSTITUT NATIONAL DE LA SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC] (2011). Les espaces verts urbains et la santé, 14 p. [PDF].

(5) BOUCHER, Isabelle (2010). La gestion durable des eaux de pluie : guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable, Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire, coll. « Planification territoriale et développement durable », 118 p. [PDF].

(6) QUÉBEC. INSPQ [INSTITUT NATIONAL DE LA SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC] (2011). Les espaces verts urbains et la santé, 14 p. [PDF].

(7) VIVRE EN VILLE (2018). Petites et moyennes collectivités viables : stratégies d’aménagement pour des villes et des villages prospères et résilients, 140 p. (coll. Outiller le Québec ; 10) [vivreenville.org].

(8) QUÉBEC. INSPQ [INSTITUT NATIONAL DE LA SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC] (2011). Les espaces verts urbains et la santé, 14 p. [PDF].

(9) QUÉBEC. INSPQ [INSTITUT NATIONAL DE LA SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC] (2011). Les espaces verts urbains et la santé, 14 p. [PDF].

(10) CAMERON, Elyssa et Alain PAQUETTE(2019). Priorisation des interventions de plantation de la ville de Joliette : détermination des niveaux prioritaires des tronçons de rue selon huit critères, 26 p. [PDF]. / CAMERON et PAQUETTE (2020). Évaluation des services rendus par la forêt urbaine : comparaisons coûts-bénéfices selon différents efforts de plantation, 9 p. [PDF].

(11) QUÉBEC. INSPQ [INSTITUT NATIONAL DE LA SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC] (2016). « Indice de défavorisation matérielle et sociale », Centre d’expertise et de référence en santé publique. [https://www.inspq.qc.ca/defavorisation/indice-de-defavorisation-materielle-et-sociale] (consulté le 14 février 2022).

(12) CREDDO [CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE DE L’OUTAOUAIS], 2018. Verdissement de l’Île de Hull, Étude de faisabilité, 45 p. [PDF].

(13) CREDDO [CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE DE L’OUTAOUAIS], 2018. Verdissement de l’Île de Hull, Étude de faisabilité, 45 p. [PDF].

(14) CAMERON, Elyssa et Alain PAQUETTE (2020). Évaluation des services rendus par la forêt urbaine : comparaisons coûts-bénéfices selon différents efforts de plantation, 9 p. [PDF].

(15) CAMERON, Elyssa et Alain PAQUETTE (2020). Évaluation des services rendus par la forêt urbaine : comparaisons coûts-bénéfices selon différents efforts de plantation, 9 p. [PDF].

Fiche 07

(1) QUÉBEC. MELCC [MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES] (s.d.). « Programme Climat municipalités - Phase 2 », Ministère de l’environnement et de la lutte contre les changements climatiques. [https://www.environnement.gouv.qc.ca/programmes/climat-municipalites2/index.htm] (consulté le 17 mars 2022).

(2) BOUCHER, Isabelle (2010). La gestion durable des eaux de pluie : guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable, Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire, coll. « Planification territoriale et développement durable », 118 p. [PDF

(3) CERIU (2016). Guide d’intégration de la gestion durable des eaux pluviales dans l’aménagement d’un site, 32 p. [PDF]

(4) QUÉBEC. MAMOT [MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE]  (2018). Rétention des eaux pluviales, coll. «  Fiches de bonnes pratiques en aménagement du territoire dans un contexte de changements climatiques », 4 p.  [PDF]

(5) BARSLEY, Edward (2020). Retrofitting for Flood Resilience, Riba Publishing, Londres, 333 p.

(6) VILLE DE CANDIAC et ROUSSEAU LEFEBVRE (2020). Étude pour l’aménagement d’un bassin de rétention d’eau sous forme d’un parc fonctionnel, Rapport final, 58 p. [PDF]

(7) VILLE DE CANDIAC et PARALLÈLE 54 (2020). Bassin de rétention des eaux pluviales à Candiac. Rapport conceptuel d’ingénierie, 47 p. [PDF]

(8) RELÈVE EN URBANISME (2021). « Parc Pierre-Dansereau : un parc de quartier résilient pour une gestion écologique des eaux pluviales » [https://repertoireouq.com/projet/parc-pierre-dansereau-un-parc-de-quartier-resilient-pour-une-gestion-ecologique-des-eaux-pluviales/] (consulté le 17 mars 2022).

(9) VILLE DE MONTRÉAL (s.d.) « Place des Fleurs-de-Macadam » [https://montreal.ca/articles/place-des-fleurs-de-macadam-7463] (consulté le 17 mars 2022).

(10) NIPPAYSAGE (s.d.) « Place des Fleurs-De-Macadam, Montréal, Qc. Canada » [https://nippaysage.ca/projets/places-espaces-publics/place-fleur-de-macadam] (consulté le 17 mars 2022).

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PartenaireS

La publication Municipalités amies du climat : outils pour réduire les émissions de gaz à effet de serre par l’aménagement du territoire et l’urbanisme est offerte par l’intermédiaire du programme Municipalités pour l’innovation climatique, qui est administré par la Fédération canadienne des municipalités et financé par le gouvernement du Canada.

Cette initiative contribue au programme Partenaires dans la protection du climat (PPC) de la FCM et de l’ICLEI visant à aider les municipalités à réduire les émissions de gaz à effet de serre et à lutter contre les changements climatiques. Le programme PPC est un partenariat entre la FCM et ICLEI – Les Gouvernements locaux pour le développement durable.

Unnamed

La publication Municipalités amies du climat : exemples d’études et de projets ouvrant la voie à des municipalités sobres en carbone et résilientes a été produite dans le cadre du projet Pour des municipalités sobres en carbone et résilientes : multiplier les initiatives prometteuses, de l’échelle du bâtiment à celle de l’agglomération, qui est financé par le gouvernement du Québec et rejoint les objectifs du Plan pour une économie verte 2030.

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