Mémoires
Mémoires
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Au-delà du Code
14 février 2018
Lire la suiteMémoire présenté à la Commission des transports et de l’environnement dans le cadre des consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 165 modifiant le Code de la sécurité routière
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Avis Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n°166, Loi portant réforme du système de taxation scolaire
30 janvier 2018
Lire la suiteAvis sur le projet de loi n°166, Loi portant réforme du système de taxation scolaire.
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Consultation TEQ - L'aménagement du territoire, clé de la transition énergétique
18 décembre 2017
Mémoire présenté à Transition énergétique Québec (TEQ) dans le cadre de la consultation Participez à la transition énergétique sur le Plan directeur en transition, innovation et efficacité énergétiques.
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Aménager des milieux de vie favorables à un vieillissement en santé
18 octobre 2017
Mémoire présenté au Secrétariat aux aînés, Ministère de la Famille dans le cadre des consultations entourant l’élaboration du plan d’action 2018-2023 de la politique Vivre et vieillir ensemble, chez soi, dans sa communauté, au Québec.
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Mémoire: Pour un Québec leader de la mobilité durable
01 septembre 2017
Lire la suiteMémoire présenté au ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports dans le cadre de la consultation sur la Politique de mobilité durable
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